Conseil privé
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Conseil privé est le nom de certaines institutions collégiales, en général pour assister un monarque ou son représentant dans l'exercice de sa fonction. Le mot privé, du latin privatus (« particulier, propre »), est compris au sens de « secret ». Ainsi, un conseil privé est à l'origine un comité formé des plus proches conseillers du monarque, chargé de lui apporter des avis confidentiels sur les affaires d'État.
Pays du Commonwealth
[modifier | modifier le code]- Conseil privé (Royaume-Uni), officiellement le Très Honorable Conseil privé de Sa Majesté, est un organe consultatif du souverain du Royaume-Uni
- Comité judiciaire du Conseil privé, comité du Conseil privé jouant le rôle de tribunal de dernière instance du Royaume-Uni et de certains pays du Commonwealth
- Bureau du Conseil privé (Royaume-Uni), un organe chargé d'assister le Conseil privé
- Conseil privé du Roi pour le Canada, organe consultatif du Roi du Canada
- Conseil privé (Tonga)
France
[modifier | modifier le code]- Conseil privé ou Conseil des parties, juridiction suprême sous l’Ancien Régime ;
- Conseil privé (Restauration), institution chargée de conseiller le roi à l’époque de la Restauration ;
- Conseil privé (colonies françaises), organe consultatif et juridictionnel ayant existé dans certaines colonies françaises à partir de la fin de la Restauration et au-delà.
Autres
[modifier | modifier le code]- Conseil privé d'Irlande
- Conseil privé (Japon)
- Conseil privé (anciens Pays-Bas)
- Le Conseil privé suprême de Russie partagea le pouvoir de manière éphémère avec le tsar de 1726 à 1730.
- Le Conseil privé du comte de Barcelone est une organisation créée par Juan de Bourbon, à caractère consultatif (1946-1969).
