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Fichier:Poti COA.jpg

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Description
English: The Poti city coat of arms from 2005
Date
Source Poti City
Auteur Mamuka Gongadze
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette œuvre n'est pas un objet de droit d'auteur conformément à la loi géorgienne n° 2388-Is du 9 septembre 1999 sur le droit d'auteur et les droits voisins

Article 5. Objet du droit d'auteur

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Article 8. Œuvres auxquelles le droit d'auteur ne s'applique pas

  1. Le droit d'auteur ne s'applique pas aux œuvres suivantes:
    a) les documents officiels (lois, décisions de justice, autres textes à caractère administratif et normatif), ainsi que leurs traductions officielles ;
    b) symboles officiels de l'État (drapeau, emblème, hymne, récompense, symboles monétaires, autres signes et symboles officiels de l'État) ;
    c) des informations sur des événements et des faits.
  2. Lors de l'utilisation des œuvres mentionnées à l'alinéa "b" du présent article sous le nom d'autres personnes, il est possible de protéger le droit au nom de l'auteur.
Texte intégral de la loi : en anglais, en géorgien, en russe.

Commentaire– Selon les pactes interétatiques et internationaux, la Géorgie est le successeur légal de la République socialiste soviétique de Géorgie ; par conséquent, cette étiquette de licence s'applique également aux symboles officiels et aux documents formels de la RSS de Géorgie.

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actuel8 janvier 2010 à 18:16Vignette pour la version du 8 janvier 2010 à 18:161 000 × 995 (152 kio)DerFuchsBetter version
8 janvier 2010 à 17:20Vignette pour la version du 8 janvier 2010 à 17:20450 × 461 (42 kio)Jaba1977Reverted to version as of 17:11, 24 May 2009
8 janvier 2010 à 17:18Vignette pour la version du 8 janvier 2010 à 17:181 000 × 995 (152 kio)Jaba1977შეიცვალა დევიზი
24 mai 2009 à 18:11Vignette pour la version du 24 mai 2009 à 18:11450 × 461 (42 kio)Kober{{Information |Description={{en|1=The Poti city coat of arms}} |Source=[https://www.poticity.ge/ Poti City] |Author=Mamuka Gongadze |Date=2005 |Permission={{PD-GE-exempt}} |other_versions= }} <!--{{ImageUpload|full}}--> [[Category:Coats of arms of cities

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